Propriété du site

 

Le présent site est la propriété des ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL

 

Sigle: AFLAS

 

CHEMIN DE SOULET

81580   SOUAL

 

SIRET 348 707 761 00014

 

Forme juridique: Association déclarée

 

 

Agence de communication  

 

Freshcore

 

316 route du bosc de moffre

 

81580 Soual

 

tel : 05 63 75 48 42 / 07 60 88 44 43

 

Web : www.freshcore.fr

 

 

Propriété intellectuelle

 

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’AFLAS. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées.

 

A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.